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La démarche qualité - gestion des risques

Publié le 1 Septembre 2022

Le Centre hospitalier des Pyrénées inscrit son action dans la démarche d’amélioration continue de la qualité au service du patient. Il s’agit pour l’établissement, d’évaluer ses activités et ses organisations dans le but de mettre en œuvre des actions qui permettent aux professionnels de l’établissement d’améliorer la qualité et la sécurité des soins prodigués.

La certification de la Haute Autorité de Santé (H.A.S.)

En octobre 2020, la Haute Autorité de Santé, H.A.S., a certifié le Centre Hospitalier des Pyrénées avec une cotation B. La levée de l’intégralité des observations et écarts sur le processus « Droits des patients » récompense les actions et les efforts de l’ensemble de la communauté hospitalière et permet au C.H.P. d’obtenir un résultat à la hauteur du niveau de qualité de prise en charge de ses patients.

En 2020, la procédure de certification se transforme profondément pour répondre encore mieux aux enjeux actuels de qualité et de sécurité des soins. La nouvelle certification des établissements de santé pour la qualité de soins est simplifiée, ancrée dans les pratiques des soignants et centrée sur les résultats de la prise en charge pour le patient.

Afin de répondre aux ambitions et enjeux, le référentiel de certification est structuré en 15 objectifs répartis en trois chapitres : le patient, les équipes de soins, l’établissement. Il contient 90 critères génériques qui s’appliquent à l’ensemble des établissements de santé, et 41 critères spécifiques. Ces critères sont évalués selon 3 niveaux d’exigence : standard, impératif, avancé. Sur les 17 critères de niveau « impératif », 14 concernent notre établissement.

La visite de certification est prévue en février 2023.

La politique qualité et le déploiement des démarches

La loi H.P.S.T. de juillet 2009 et ses décrets d’application confient un rôle prépondérant à la C.M.E. et à son président en matière de qualité et de sécurité des soins.

C’est lui qui propose au Directeur de l’établissement un programme d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, auquel contribuent la C.S.I.R.M.T. et la C.D.U. Pour autant, le pilotage de la qualité et de la gestion des risques doit rester global, placé sous la responsabilité du Directeur. La création d’un comité de pilotage qualité a été entérinée par décision du directoire le 8 mars 2012. Le comité de pilotage qualité valide et assure le suivi annuel du programme unique qualité et gestion des risques, décide des ajustements à apporter au programme pour la période suivante.

Le comité de pilotage qualité est le relais du déploiement des actions du programme qualité dans les services. Il est inclus dans les démarches nécessaires à la certification de l’établissement. Les bureaux qualité de chaque pôle de soins, créés depuis 2011, recueillent, quant à eux, les thématiques d’amélioration repérées sur leur pôle. Ils sont le relais des actions institutionnelles prévues dans le programme qualité et participent au développement de la culture qualité dans leur pôle.

Le comité D.P.C. (Développement Professionnel Continu) contribue à la réflexion et à l’amélioration des pratiques. Il recense et suit les actions d’évaluation des pratiques professionnelles (E.P.P.) mises en œuvre dans les pôles de soins par les médecins et les équipes. En 2020, 15
programmes d’E.P.P. sont mis en œuvre sur les différents pôles de soins.

Enfin, la commission «qualité et sécurité des soins» de la C.M.E. coordonne trimestriellement les travaux des 7 groupes pluriprofessionnels et transversaux traitant :

  • des vigilances sanitaires,
  • de l’hygiène,
  • du médicament,
  • de la douleur,
  • de l’alimentation - nutrition,
  • des urgences vitales,
  • des comorbidités et escarres.

Cette commission participe par ses avis à l’élaboration de la politique continue de la qualité et de la sécurité des soins. Elle élabore un bilan annuel présenté à la commission médicale d’établissement.

Le service qualité-gestion des risques contribue au bon fonctionnement de tout ce dispositif en apportant son assistance méthodologique, conseil et expertise.

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