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Les démarches de certification H.A.S.

Publié le 18 Septembre 2017

Le Centre hospitalier des Pyrénées inscrit son action dans la démarche d’amélioration continue de la qualité au service du patient. Il s’agit pour l’établissement, d’évaluer ses activités et ses organisations dans le but de mettre en œuvre des actions qui permettent aux professionnels de l’établissement d’améliorer la qualité et la sécurité des soins prodigués.

Le centre hospitalier des Pyrénées fait partie de la première vague d’établissements concernés par la 4ème procédure de certification, dans sa nouvelle version qu’est la V 2014 (visite de certification organisée en mars 2015).

La certification V2014 et les comptes qualité

Par décision du 2 décembre 2015 du collège de la Haute Autorité de Santé (H.A.S.), l'établissement a été certifié avec obligation d'amélioration (affichage C sur le site Scopesante).

2 non conformités ont été relevées :

  • 1 non conformité sur la thématique "Droits des patients " se traduisant par une obligation d'amélioration ("les conditions d'hébergement ne permettent toujours pas le respect de la dignité et de l'intimité du patient") ;
  • 1 non conformité sur la thématique "Management de la prise en charge médicamenteuse, notamment la traçabilité de la validation de l'administration en temps réel", se traduisant par une recommandation d'amélioration.

Le rapport de certification a été rendu public sur le site internet de la H.A.S. : Le rapport de certification V2014 du C.H.P. (pdf-287,84 ko)

De manière immédiate, et au regard des constations réalisées durant la visite de certification, reprises dans le rapport de certification, la H.A.S. a demandé la réalisation d'un compte qualité supplémentaire sur les droits des patients reprenant les actions d'amélioration identifiées. Ce compte qualité supplémentaire a été transmis à la H.A.S. en huin 2016 et reprend les principales mesures décidées.

Suite à l'analyse du ce compte qualité supplémentaire de juin 2016, la H.A.S. a levé, par décision du 19 juillet dernier, l'obligation d'amélioration sur le processus "Droits des patients" et vient de prononcer la certification de l'établissement avec recommandation(s) d'amélioration pour une durée de quatre années, affichage B sur le site Scopesante (l' additif au rapport de certification (pdf-369,78 ko) et la décision de certification V2014 après compte qualité supplémentaire (pdf-381,66 ko) ). Cette recommandation porte sur le processus de prise en charge médicamenteuse, et précisément sur la traçabilité de la validation de l'administration en temps réel, patient par patient, par l'infirmier dans Cariatides.

Le prochain compte qualité sera à envoyer pour novembre 2018. Il reprendra les 11 thématiques/processus de l'établissement.

Le P.A.Q.S.S.

La certification, format V2014, introduit un compte qualité, point d’entée dans la démarche et outil d’échange et de dialogue avec la H.A.S. Il reprend le Programme d’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins de l’établissement (P.A.Q.S.S.), lequel est la pierre angulaire de la dynamique qualité et des démarches qualité initiées sur l’établissement.

Le P.A.Q.S.S. est un réel outil de concertation interne, d’informations et de management de l’établissement. Il permet surtout d’individualiser et de personnaliser la démarche de certification de l’établissement en valorisant les actions d’amélioration mises en place et en expliquant la démarche
retenue.

Particulièrement riche (près de 482 actions recensées en mai 2017), le P.A.Q.S.S. du C.H.P. reprend la totalité des critères du manuel de certification et les domaines d’activité des directions fonctionnelles et des pôles de soins ; il répond aux résultats de la précédente certification et prend en compte les obligations réglementaires qui s’imposent à l’établissement. Sa richesse et son avancement traduisent la mobilisation des professionnels et soulignent le dynamisme de l’établissement.

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